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BIBLIOGRAPHIE | Chapitre 5 | Chapitre 5 - Annexe | Chapitre 6 | Le Roi dans la Constitution
Fonction royale 3

TABLE DES MATIERES.


Introduction.
Chapitre 1 : La dynastie.
1. La succession au trône.
A. Léopold II.
B. Albert 1er et la première prestation de serment bilingue.
C. Albert II.
2. Deux Couronnes pour un Roi.
3. L'apprentissage du "Métier de Roi".
A. L'apprentissage de Léopold II.
B. Comment gouverner ?
C. La préparation d'Albert 1er.
D. A propos de Léopold III.
E. Et le prince Philippe, futur successeur d'Albert II ?
4. L' "impossibilité de régner".
A. De 1940 à 1945.
1) 1940 : Léopold III prisonnier.
2) 1945 : Lever l' "impossibilité de régner".
B. Avril 1990.
Notes.

Chapitre 2 : La responsabilité ministérielle.
1. La théorie.
A. Les origines.
B. Le rapport de la Commission de 1949.
2. L'accusation d'un ministre : le cas Chazal.
Notes.

Chapitre 3 : "Le Roi nomme et révoque ses ministres".
1. "Le Roi nomme..."
A. La crise ministérielle de 1864.
B. Les crises ministérielles de 1977 à 1982 nous permettent d'aborder d'autres réalités.
a) 1979.
b) 1977.
c) 1980.
C. Pour approfondir.
D. La nomination des ministres, depuis la Révision de 1992-1993.
2. "Le Roi révoque..."
A. Léopold II et le général GRATRY.
B. La révocation de Charles WOESTE et de Victor JACOBS, en 1884.
C. 1977 et 1871 : étude comparative.
D. 1980.
E. Les affaires de 1921 et 1927.
F. Un cas exceptionnel ?
Notes.

Chapitre 4 : L'Exécutif au quotidien.
1. Les mécanismes.
2. Le rôle du Roi, par lui-même.
A. Une affaire "biscornue".
B. Résistances royales.
3. La crise d'avril 1990 et le problème du "VETO" royal.
A. Le refus royal.
B. Les réactions à l'ensemble de la crise.
C. Conclusion.
Notes.

Chapitre 5 : La question de l'Exécutif.
1. Deux mises au point collectives.
A. Lettre de Léopold II au baron d'Anethan, le 16 novembre 1871.
B. Déclaration faite par Léopold III, lors de la réunion expressément convoquée par Lui du Conseil des ministres du cabinet Paul-Henri Spaak, le 2 février 1939.
2. Mises au point ponctuelles.
A. Léopold 1er.
B. Léopold II.
C. Albert 1er.
D. Léopold III.
Notes.
Annexe : L'affaire Martens.
Notes.

Chapitre 6 : Le Roi et l'armée.
1. L'origine d'un malentendu.
2. Une mise au point sous Léopold II.
3. La mise au point d'Albert 1er.
4. Une filiation malheureuse !
5. Les interprétations de 1949.
Notes.

Chapitre 7 : Le Roi arbitre.
1. Le Roi et les partis.
A. Le jeu normal de la Démocratie.
I. La mise sur pieds d'un Gouvernement.
II. Impulsions et modérations.
B. Les crises politiques.
I. Démission d'un Gouvernement.
II. La dissolution des Chambres.
2. Le Roi et les Communautés.
A. Réactions à un discours royal.
B. Quelques déclarations de Baudouin 1er.
C. La Dynastie et les problèmes "linguistiques".
Notes.
Annexe : Une entrevue mystérieuse.
Notes.

Chapitre 8 : Fonctions royales.
1. Derniers éléments constitutionnels.
2. La fonction représentative.
3. L'entourage du Roi.
A. A propos de Jules Van Praet.
B. Possibilités et limites.
C. L'entourage de Baudouin 1er.
Notes.

CONCLUSION.

BIBLIOGRAPHIE.

(page créée dimanche 8 juillet 2001)

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Fonction royale 1, chapitres 1 et 2

Fonction royale 2, chapitres 3 et 4

Fonction royale 4, chapitre 7

Fonction royale 5, chapitres 7 annexe et 8